PAVEZIN (Loire) Petite commune dynamique entre Rhône et Gier, au coeur du Pilat.

logo du site
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)
  • PAVEZIN (Loire)

Accueil du site > Commune > Divers règlements

Divers règlements

EAU POTABLE : La règlementation concernant l’adduction en eau potable est consultable en mairie ou sur le document ci-dessous.

PDF - 97.3 ko
Règlement eau potable

ASSAINISSEMENT : La compétence assainissement revient à St Etienne Métropole. Le règlement est consultable en mairie ou sur le document ci-dessous :

PDF - 3.3 Mo
règlement assainissement

CIMETIERE : Un arrêté concernant la reprise des concessions en état d’abandon vient d’être prononcé :

PDF - 46.4 ko
arrêté cimetière
PDF - 42.3 ko
arrêté reprise d’une concession

La règlementation du cimetière est affichée sur la porte du cimetière. Vous pouvez la lire sur le document ci-dessous.

PDF - 32.8 ko
Règlement du cimetière

BIBLIOTHEQUE : La réglementation est consultable à la bibliothèque ou sur le document ci-dessous.

PDF - 13.8 ko
Règlement de la bibliothèque

FAUNE PISCICOLE A PROTEGER Vous trouverez ci-dessous les zones de reproduction de la faune piscicole sur le territoire de la LOIRE, ainsi que l’inventaire et l’arrêté préfectoral qui s’y rapportent.

PDF - 158.4 ko
Inventaire faune piscicole
PDF - 2.8 Mo
carte poissons-écrevisses
PDF - 3.1 Mo
carte poissons
PDF - 567.5 ko
arrêté prefectoral-zone reproduction piscicole

LUTTE CONTRE LE CYNIPS DU CHÂTAIGNIER Cliquer ci-dessous pour lire l’arrêté préfectoral.

PDF - 246.2 ko
arrêté prefectoral-lutte contre le cynips du châtaignier


Site réalisé en SPIP pour l'AMRF